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    Vendée Côté vacances : Mentions légales

    une association modèle en Vendée

    Les hébergeurs propriétaires de gites, de chambres d'hôtes, de campings , d'hôtels et aussi les acteurs du tourisme en Vendée ont mutualisé leurs compétences en association pour faire face à un concurrence de plus en plus importante.

     
    logo VCV

    Vendée Côté Vacences ® , mentions légales, est une marque protégée par l'INPI

    Editeur du Site
    Le Site ® vendee-cote-vacances.com est édité par l'association ® Vendée Côté Vacances
    à Pouzauges en Vendée.

    Le site du ® vendee-cote-vacances, entièrement réalisé et produit par

    © Scenarii Vidéo & Multimédia
    158 rue de Fougère - 35000 Rennes
    ILLE ET VILAINE
    SARL au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 497 941 500

    Directeur de publication : Aurélien Pasquier, Gérant.
    Scenarii-video-multimedia.fr

    Contact mail

    Développement

    Julien Cohignac – scenarii-video-multimedia.fr

    Graphisme

    Alexandre Rouillet - www.ar-graphique.com


    Hébergement du site
    Le site est hébergé par la société OVH (registrar)
    2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

    Association ® Vendée Côté Vacances (Association 1901) Siège social : 27 Rue Alphonse DELAVAU 85700 Pouzauges Vendée

     

    ® Vendée Côté Vacances est un nom de marque déclaré à l'INPI et protégé par la Loi n°64-1360 du 31 décembre 1964 > > Loi sur les marques de fabrique, de commerce ou de service. Le droit de la propriété industrielle est régi par le Code de la Propriété > Intellectuelle promulgué le 1er juillet 1992.

    Nous rappelons que toute utilisation du nom de marque ® Vendée Côté Vacances sans autorisation, et même par des anciens membres de l'association ® Vendée Côté Vacances fera l'objet de poursuite judiciaire et demande de réparation du préjudice subit.

     

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    Jean-Pierre Deligné

     



     

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