Chouett'box vendée® et Vendée Côté Vacances® , des noms de marque déposées à l'INPI
Chouett'box Vendée est une carte cadeau qui propose des vacances thématiques avec différents partenaires indépendants et au choix du client.
Propriété des noms de marques
Association Vendée Côté Vacances® est le propriétaire des noms de marques de
Chouett'box vendée®
et
Vendée Côté Vacances®
Editeur du site
Le site du vendee-cote-vacances est produit par
Scenarii Vidéo & Multimédia,
59 rue La Fontaine 35700 Rennes
SARL au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 497 941 500
Directeur de publication : Aurélien Pasquier, Gérant.
Développeur : Julien Cohignac
Référenceur : Quentin Lohou
Droit d'auteur de Vendée coté vacances
Chouett'box Vendée
Vendée Côté Vacances
Références : > > Loi n°64-1360 du 31 décembre 1964 > > Loi sur les marques de fabrique, de commerce ou de service . Le droit de la propriété industrielle est régi par le Code de la Propriété > Intellectuelle promulgué le 1er juillet 1992.
Les noms de marques Vendée Côté Vacances® et Chouett'box vendée® sont la propriété de l'association Vendée coté vacances. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées est expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée.
Le Vendée coté vacances se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Association Vendée Côté vacances® ; siège social 27 Rue Alphonse DELAVAU 85700 Pouzauges
gite vendée ; gite isolé ; Location gite nature
